Aller au contenu principal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 mars 2026

1. Éditeur du site

  • Nom commercial : HeartCO
  • Statut : Autoentrepreneur (Entreprise individuelle)
  • Dirigeant / Directeur de la publication : Anasse Ouarraa
  • SIRET : 798 668 075 000 38
  • Dispensé d'immatriculation au RCS (art. L123-1-1 du Code de commerce)
  • TVA : Non assujetti (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)
  • Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
  • Email : support@heartco.fr

2. Hébergement

  • Hébergeur : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site heartco.fr (textes, images, logos, code source du site marketing) est la propriété exclusive de HeartCO, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Le boilerplate HeartCo Starter, une fois acheté, est fourni sous licence commerciale détaillée dans les Conditions Générales de Vente.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. Pour toute question relative à vos données, contactez support@heartco.fr.

5. Cookies

Ce site utilise des cookies. Consultez notre Politique cookies pour en savoir plus.

6. Litiges

En cas de litige, le droit français est applicable. Les tribunaux compétents sont ceux de Paris, France.